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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GSM
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SUPCAB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPCAB
GSM (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1583311
Date de dépôt :
20/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/1999

Présentation de la marque SUPCAB

Déposée le 20 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) GSM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUPCAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GSM domicilié(e) 4, rue des Frères Tissier, 78300 CARRIERES-SOUS-POISSY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brigitte QUEMENER - France.

La marque SUPCAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPCAB est expirée depuis le 20 juin 1999.

GSM a également déposé les autres marques suivantes : CALAVER , Granulo GSM , ARENA , GEO Partager la croissance , GSM General Services & Manufacturing , APCAL , G.S.M. GROUPE SABLIERES MODERNES , GSM AUDIT ET CONSEIL GSM General Services & Manufacturing , MELACAL , POLI-DECO


GSM (Société anonyme) - 4, rue des Frères Tissier, 78300 CARRIERES-SOUS-POISSY - France


Brigitte QUEMENER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

Inscription le 2 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242320 - Publication au BOPI 1997-09-02

Inscription le 30 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150977 - Publication au BOPI 1992-10-30

Produits à destination de l'alimentation animale, à savoir substances alimentaires